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Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les mentions légales du site QPS Boutique.

1. Éditeur du site

Le site est édité par :

  • Dénomination sociale : GROUPE QPS ;
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS) à capital variable ;
  • Capital social : 500,00 € (minimum) ;
  • Siège social : 9 rue des Mésanges, 83136 Rocbaron, France ;
  • Immatriculation au RCS : Draguignan B 980 766 620 ;
  • Numéro SIRET : 980 766 620 00010 ;
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR36980766620.

2. Coordonnées de contact

Le formulaire de contact permet également de joindre le service client.

3. Hébergement du site

Hébergement : SAS DCB TECHNOLOGIES, 59 chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly — téléphone : 04 82 53 05 10.

Infrastructure : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Charles Ponzé, Président et Fondateur de GROUPE QPS. Il peut être joint à l’adresse boutique@groupeqps.fr ou par courrier au siège social.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de GROUPE QPS, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, ou utilisation partielle ou totale sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Données personnelles

GROUPE QPS traite les données personnelles de ses clients et de ses visiteurs dans le respect de la législation en vigueur, notamment du règlement général sur la protection des données (RGPD). Le détail des données collectées, des finalités poursuivies, des durées de conservation et des modalités d’exercice de vos droits figure dans notre politique de confidentialité.

7. Responsabilité

GROUPE QPS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. GROUPE QPS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. GROUPE QPS ne peut être tenu responsable des contenus de ces sites externes ni des éventuels préjudices qu’ils pourraient causer.

9. Conditions de vente et règlement des litiges

Les ventes conclues sur le site sont régies par nos conditions générales de vente. Les modalités de réclamation et de recours à un médiateur de la consommation sont détaillées sur la page médiation de la consommation.

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de GROUPE QPS.

11. Modification des mentions légales

GROUPE QPS se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Pour toute question ou demande d’information relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous joindre par les coordonnées indiquées au point 2.