Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous vous informons des mentions légales relatives au site internet du Groupe QPS.

1. Informations Générales

Nom de l’entreprise : Groupe QPS

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Siège social : 9 rue des mésanges – 83136 Rocbaron

Numéro d’immatriculation au RCS : Draguignan B 980 766 620

Numéro SIRET : 98076662000010

Capital social : Capital variable : 500,00 €(minimum)

Numéro de TVA intracommunautaire : FR36980766620

2. Coordonnées de Contact

Téléphone : 0483576319

Email : contact@groupeqps.fr

Site internet : www.groupeqps.fr | www.boutique.groupeqps.fr

3. Hébergement du Site Internet

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

4. Responsable de la Publication

Nom et prénom : Mr Ponzé Charles

Fonction : Directeur général

Contact : contact@groupeqps.fr

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Groupe QPS, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, ou utilisation partielle ou totale sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Données Personnelles

Le Groupe QPS respecte la législation en vigueur sur la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

7. Responsabilité

Le Groupe QPS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. Le Groupe QPS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8. Liens Hypertextes

Le site du Groupe QPS peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Groupe QPS ne peut être tenu responsable des contenus de ces sites externes ni des éventuels préjudices qu’ils pourraient causer.

9. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Groupe QPS.

10. Modification des mentions légales

Le Groupe QPS se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

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